Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DI VEL
BS PLASTIC, Société à Responsabilité Limitée, SOMBERNON (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1216892
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1992
DI VEL de BS PLASTIC

Présentation de la marque DI VEL

Déposée le 25 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS PLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DI VEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS PLASTIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque DI VEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DI VEL est expirée depuis le 25 octobre 1992.

BS PLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : BS PLASTIC


BS PLASTIC, Société à Responsabilité Limitée, SOMBERNON (Côte d'Or). - France


Cabinet Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Attelages de cycles.